Legal notice

Éditeur du site
Le site notoy.shop est édité par Jeremy Do Souto, entrepreneur individuel (micro-entrepreneur), exerçant sous la marque NOTOY avec l'autorisation de son titulaire.

Adresse : 23 Avenue de Bourgogne, 78450 Villepreux, France
SIRET : 842 095 994 00021
TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts (régime de la micro-entreprise)
E-mail : notoydesign@gmail.com
Directeur de la publication : Jeremy Do Souto

Hébergement
Shopify International Limited, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande — shopify.com

Propriété intellectuelle
La marque NOTOY est déposée auprès de l'INPI sous le numéro 5110447, en date du 6 janvier 2025, dans les classes 16, 25 et 28. L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, illustrations, logos, vidéos, éléments graphiques), ainsi que les personnages Mouz et Sku, sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, même partielle, sans autorisation écrite préalable des ayants droit, est interdite.

Sécurité produit et informations fabricant
Fabricant et personne responsable au sens du règlement (UE) 2023/988 relatif à la sécurité générale des produits : Jeremy Do Souto — NOTOY, 23 Avenue de Bourgogne, 78450 Villepreux, France — notoydesign@gmail.com.
Les art toys NOTOY sont des objets de collection destinés aux collectionneurs de 14 ans et plus. Ils ne sont pas des jouets au sens de la directive 2009/48/CE et ne conviennent pas aux enfants de moins de 14 ans. Ils contiennent de petites pièces et un élément aimanté : risque d'étouffement ; l'ingestion d'un ou plusieurs aimants présente un risque grave nécessitant une prise en charge médicale immédiate.

Produits imprimés à la demande (POD)
Les affiches, t-shirts et mugs sont imprimés à la demande et expédiés par notre partenaire Printful (Printful Latvia SIA, Riga, Lettonie). Les informations de matière, d'entretien et de sécurité propres à chaque produit figurent sur sa fiche.

Crédits
Design et direction artistique : Jean-Jacques Charrais — Production, photographie et site : Jeremy Do Souto — Développement : Shopify